Bores
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Date d'inscription : 25/06/2010
 | Sujet: CODE DES LOIS INTERGALACTIQUE DE LA FEDERATION DES FLAMES  Sam 26 Juin - 14:43 | |
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Chers citoyens de la Fédération des Flames :
- L’appellation « Code Intergalactique » désigne notre Code Des Lois depuis le début de son Histoire. Il est rédigé sous l’impulsion de Faror et est promulgué le 28 juin 2010.
- Le Code Des Lois est un recueil de lois qui réglementent la vie intergalactique des citoyens de la Fédération des Flames, de la naissance à la mort. Il fonde les bases écrites de notre droit moderne. Sa force vient du fait qu’il est applicable à l’ensemble des citoyens. il marque la fin des législations particulières pour les galaxie lointaines, les mêmes lois s’appliquent à tous. Il s’inscrit dans l’idéologie légaliste.
- Bores, Juge Suprême a participé à l’élaboration du Code Des Lois. Et déclare que ce Code Des Lois est un corps de lois destinées à diriger et à fixer les relations de sociabilité, de partenariat, d'entraide et d’intérêt qu’ont entre eux des joueurs qui appartiennent à la même alliance.
- Les nouvelles lois votées par le Parlement puis signées et promulguées par l'Empereur seront publiées au Journal Officiel que vous pouvez trouver dans la partie"Autorité Judiciaire".
- Ici, dans le Code Des Lois, on se consacrera a la rédaction des lois dans un ordre hiérarchisé et classé par thèmes.
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