Bores
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Date d'inscription : 25/06/2010
 | Sujet: AVIS AUX CITOYENS DE LA FEDERATION DES FLAMES  Sam 26 Juin - 15:34 | |
| Chers citoyens,
- Ici vous êtes dans la partie "Autorité Judiciaire", elle est composée du Conseil Constitutionnel, de la Cour Suprême et de la Cour Supérieur d'Arbitrage. Le Code Des Lois est ici, pour donner appui aux jugements des magistrats.
- Les magistrats doivent rendre justice, en préservant la paix sociale, en se basant sur la Constitution de la Fédération des Flames et sur le Code Des Lois. Si aucune loi ne vient régir un problème qui se pose dans une des cours, les magistrats jugent selon l'équité.
- Pour avoir de plus amples informations sur chacune des cours il serai judicieux que vous vous referiez à la Constitution et au premier poste dans le sujet de chacune des cours.
- Les premières nominations aux postes de magistrats auront lieu fin juillet.
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